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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-INTECH
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ECOSENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSENS
CO-INTECH, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3768893
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2020
ECOSENS de CO-INTECH

Présentation de la marque ECOSENS

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-INTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CO-INTECH domicilié(e) Z.I de la Pidaie Rue des Perrières 49420 POUANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO-INTECH S.A.R.L domicilié(e) Z.I Montplaisir Rue du champ de Courses 38780 PONT-EVEQUE - France.

La marque ECOSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSENS est expirée depuis le 24 septembre 2020.

CO-INTECH a également déposé les autres marques suivantes : LAMELYS , NELHYS , THINAE , DALIS , DOLMYS , ALOE , CO-INTECH , DANAÏS , BALTIS , MYTHIS


CO-INTECH, S.A.R.L - Z.I de la Pidaie Rue des Perrières 49420 POUANCE - France


CO-INTECH S.A.R.L - Z.I Montplaisir Rue du champ de Courses 38780 PONT-EVEQUE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 28 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°695508 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.